Archives communales de Biéville-Quétiéville

Déplier tous les niveaux

Date

1622-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Biéville-Quétiéville.

Modalités d'entrées

Les archives de Biéville-Quétiéville ont fait l'objet d'un premier dépôt le 2 juillet 1975, dedépôts supplémentaires au Archives du Calvados les 13 janvier 1997, 8 septembre 2008 et 2015, en application de l'article L 212-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Le répertoire concerne l'ensemble des dépôts.

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français.

Origine

La commune de Querville a été réunie à celle de Biéville-en-Auge par l'ordonnance du 7 avril 1840. Par l'arrêté préfectoral du 16 octobre 1972, une fusion simple entre les communes de Biéville-en-Auge et de Quétiéville a créé une nouvelle commune sous le nom de Biéville-Quétiéville

Syndicat de la Vallée de la Dives : statuts, publications, rôles de la redevance

Cote/Cotes extrêmes

8EDT/15/5

Date

1858-1922