Sivos MCS, Sivos de Mer, Sis deMerville Franceville, Commune du Mesnil Villement, Sis du Molay Littry,Sis de Montchamp St Charles dePercy, Sis du Montpinçon, Sivos des Monts de Ryes, Commune de Morteaux Couliboeuf, Sis du Moyen Odon, Sis de Noyers Missy, Intercom Severine

Aide à la recherche

3204W - Transport scolaire

Déplier tous les niveaux

Transport scolaires

Cote/Cotes extrêmes

3204W/1-3204W/9

Date

2005-2006

Importance matérielle

0,90 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Direction départementale du patrimoine routier / Service transport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/01/2016

Présentation du contenu

Dossiers de suivi des syndicats de transports soclaire : feuilles de circuit, établissements scolaires desservis et listes d'élèves (sur le département du Calvados à l'échelle des syndicats intercommunaux à vocation scolaire (SIVOS), syndicat intercommunal scolaire (SIS), syndicats de transport scolaire, intercommunalités (INTERCOM) et communautés de communes (CDC)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

transport en commun