Archives communales d'Osmanville

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  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
29 mai 1860-30 novembre 1901
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Mots clés lieux

Osmanville (Calvados)

Origine

La commune de Saint-Clément a été réunie à celle d'Osmanville par la loi du 2 juillet 1862.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/570 (1902-1951, 1963-1997) et 2MI/DM/577 (1952-1962).

29 mai 1860-30 novembre 1901

Cote/Cotes extrêmes

750EDT/2/3

Date

1860-1901

Présentation du contenu

Avec : délibérations du bureau de bienfaisance (31 janvier 1880-30 novembre 1901).