29 mai 1860-30 novembre 1901

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Archives communales d'Osmanville

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Archives communales d'Osmanville

Mots clés lieux

Osmanville (Calvados)

Osmanville

Origine

La commune de Saint-Clément a été réunie à celle d'Osmanville par la loi du 2 juillet 1862.

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/570 (1902-1951, 1963-1997) et 2MI/DM/577 (1952-1962).

29 mai 1860-30 novembre 1901

Cote/Cotes extrêmes

750EDT/2/3

Date

1860-1901

Présentation du contenu

Avec : délibérations du bureau de bienfaisance (31 janvier 1880-30 novembre 1901).

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