3H - Hôpitaux et congrégations hospitalières

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3H/1-3H/92

Modalités d'entrées

Les archives hospitalières conservées dans la sous-série 3H proviennent des saisies à la Révolution.

Présentation du contenu

Une liasse concernant l'hôtel-Dieu de Falaise, anciennement cotée 3H/313 n'a pas été retrouvée. Elle n'a pu faire l'objet d'une cotation définitive et n'apparaît pas dans l'instrument de recherche.

Autre instrument de recherche

Les archives de l'hôpital de Cesny-Bois-Halbout sont conservées sous les cotes H/9022-9027 (dans le fonds de l'abbaye du Val) et dans la sous-série 2HDT : consulter l'instrument de recherche.

Documents en relation

Les archives hospitalières sont également conservées dans les sous-séries H/SUPP et HDT.

Documents en relation

1Q/529-530.

Documents séparés

Les archives non saisies à la Révolution ont été déposées aux Archives du Calvados : consulter l'instrument de recherche.

Statuts, fonctionnement, droits

Cote/Cotes extrêmes

3H/6

Date

1416-1785

Présentation du contenu

Règlement judiciaire rendu par les Grands Jours du Parlement à Bayeux (1540, trois copies imprimées, une copie manuscrite, XVII-XVIIIe siècles). Statuts et règlements (1641-1686, imprimés). Arrêt de règlement du conseil du roi (1785, copie).

Droits d'échange.- Don royal (1416).

Lettres royaux de committimus (1570, placard imprimé).

Conséquences du systême de Law sur le paiement des rentes (1720-1725).

Nomination de trois administrateurs (1561, signature Bourgueville).

Quittances de remise d'argent compté (1665-1672), d'achats de blé, denrées, services et travaux (1664-1665).

Denier à Dieu.- Ordonnances de police pour les communautés de métiers exposant à Caen (1722, 1787, imprimés). Avantage de profits de justice, part sur le déchargement du sel de Brouage (1664-1667 ; état de tous les navires et quantités débarquées). Procédure Le Varignon (1680).

Bois.- Adjudication du quart de réserve (1768).

Moulins.- Remise royale d'arrérages de rente domaniale (1452). Baux, procédure (1535-1655). Devis de réparations (1768, imprimé).

Droit de pêche sur le bief du moulin.- Baux, procédures à l'encontre du domaine royal (1551-1605).