Archives notariales de Bonnebosq

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Date

1570-1967

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Roger Varin, le 26 septembre 1984 (tables alphabétiques et répertoires de 1672 à 1902, minutes de 1791 à 1873).

Deuxième versement effectué par Maître Olivier Varin, le 28 août 2002 (tables alphabétiques de 1757 à 1919, répertoires de 1860 à 1937, minutes de 1874 à 1931 et déclarations de succession de 1875 à 1900).

Présentation du contenu

Répertoires (1785-1967), tables (an XI-1919), minutes (1792-1931), testaments et affiches (XIXe s.), baux (1919-1943), expéditions et gosses (XVIIe s.-1928), dossiers de clients (1570-1934), divers (XVIIIe s.-XXe s.).
Les minutes postérieures à 1932 sont conservées à l'étude.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

1857

Cote/Cotes extrêmes

8E/30230

Date

1857