Archives communales de Beaufour-Druval

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Date

1621-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairies de Beaufour-Druval et de Saint-Aubin-Lébisay.

Biographie ou Histoire

Commune issue de la fusion-association de Beaufour, de Druval et de Saint-Aubin-Lébizay, par arrêté préfectoral du 26 décembre 1972.

Modalités d'entrées

Les archives de Beaufour-Druval ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 7 juillet 1982 et 16 février 2017, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Notes

Quelques actes antérieurs à 1657 sont dans les registres de délibérations (421EDT/12, 13 et 14).

1657-1666

Cote/Cotes extrêmes

421EDT/17

Date

1657-1666

Présentation du contenu

Avec délibérations et audiences de contrats (1660-1666).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)