Archives communales de Danestal

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  • Délibérations du conseil municipal
15 pluviôse an X-24 janvier 1832
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Mots clés lieux

Danestal (Calvados)

Histoire de la conservation

L'existence de registres de délibérations pour les périodes (1790, an V-an X et 1832-1837) est mentionnée dans le procès-verbal de récolement dressé en 1857 (820EDT/2/6) mais leur disparition est déjà constatée en 1912 (G. Besnier, Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados Caen, 1912, page 513). Le registre couvrant la période 1838-1880 a été vu en mairie en 1956 lors d'une inspection des archives communales.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/828 (1791-an V), 2MI/DM/829 (an X-1832), 2MI/DM/1172 (1881-1913) et 2MI/DM/1173 (1913-1959).

15 pluviôse an X-24 janvier 1832

Cote/Cotes extrêmes

820EDT/1/3

Date

1801-1832