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Syndicat CGT - Etat des fonds

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

230,80 ml

Origine

Confédération Générale du Travail.

Modalités d'entrées

Dépôts,1996-2012.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados. Pour l'Union Régionale de Normandie, le dépôt est consenti pour 30 ans. Les demandes de dérogation seront soumises au secrétaire général ou à son ayant-droit. Le secrétaire général et les personnes mandatées par lui auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives. Pour les sections syndicales d'entreprise, une autorisation permanente et générale de communications et de reproduction est donnée suivant la règlementation en vigueur dans les archives publiques. Les demandes de dérogations seront soumises au secrétaire départemental ou à son ayant-droit, le secrétaire départemental et les personnes mandatées auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.

Mots clés matières

syndicat professionnel

Mots clés collectivités

Confédération générale du travail

Cote/Cotes extrêmes

148J

Modalités d'entrées

Pris en charge le 19 avril 2018 rue Charlotte Corday avant la fermeture du bâtiment, à la demande de l'Union départementale.

 

Présentation du contenu

tracts, correspondance, documents de travail

Mode de classement

Classement alphétique des organismes

M-T

Cote/Cotes extrêmes

148J/2

Date

1983-1993

Présentation du contenu

Ministère de l'Industrie ( 1986-1989) ; Monoprix (1984-1985) ; Moulinex (1984-1992) ; Nouvelles Galeries (1989) ; Normantrans (1983-1989) ; Normival (1981-1989) ; Nouvelles Galeries (1987-1989) ; PTT (1984-1993) ; RUFA (1985-1989) ; SAFEN (1989) ; Santé et protection sociale (1991-1993) ; Savare (1984-1988) ; SORENAM (1983-1987) ; Transports Fortier (1984-1988) ; Transports Larbre (1986-1988).

TUC (1985-1986), entreprises non syndiquées (1986-1989).

Conditions d'accès

NC Sur autorisation du déposant