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Archives communales de Bures-les-Monts

Déplier tous les niveaux

Date

1699-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bures-les-Monts.

Modalités d'entrées

Les archives de Bures-les-Monts ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 4 décembre 1974 et 14 septembre 2021, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Bures-les-Monts.

Mots clés lieux

Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015)

Police, hygiène publique

Cote/Cotes extrêmes

12EDT/41

Date

1886-1983

Présentation du contenu

Affichage publique : adjudications (1886-1901), circulation des chiens : arrêté du maire (1910), stationnement, circulation des véhicules : arrêté du maire (1952-1983), règlement sanitaire (1905), épidémies dans les écoles (1909), maladie contagieuse (scarlatine, s.d.), épizooties (1911-1957).