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Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

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Date

1581-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

Biographie ou Histoire

Les communes de Carel et Donville ont été respectivement réunies à Saint-Pierre-sur-Dives (et partie à Escures-sur-Favières pour Donville) par l'ordonnance du 13 février 1845 et la loi du 27 mars 1858.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Pierre-sur-Dives ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 25 novembre 1982, 4 mars 1997, 11 mars 2002, 13 novembre 2003 et 16 octobre 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016)

Biographie ou Histoire

Commune réunie à Saint-Pierre-sur-Dives par l'ordonnance du 13 février 1845.

Mots clés lieux

Carel (Calvados ; jusqu'en 1845)

Population ; police ; élections ; finances

Cote/Cotes extrêmes

454EDT/50

Date

1799-1845

Présentation du contenu

- Population. Tableau (an XIII).

- Police, justice. Enregistrement des passeports (an IX-an XIII), surveillance (an VIII-an XIII).

- Election. Renouvellement d'un maire (1807).

- Finances. Compte de gestion et arrêté du conseil de préfecture (1845).