Archives communales de Victot-Pontfol

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Date

1577-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Victot-Pontfol.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle a été constituée par la réunion des communes de Victot, les Authieux-sur-Corbon et Pontfol (décret du 28 mars 1858).

Modalités d'entrées

Les archives de Victot-Pontfol ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 2 juin 1982 et 14 septembre 2022, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Victot-Pontfol.

Mots clés lieux

an XI-1858

Cote/Cotes extrêmes

432EDT/55

Date

1802-1858

Présentation du contenu

Patente (an XI-1857), états de changements à opérer sur les matrices (an XII-1818), états du montant des rôles (1851-1857), prestation (1812-1858) avec rôles de prestation des communes suivantes : Léaupartie, Repentigny, Rumesnil, les Groseillers et Saint-Gilles-de-Livet (1812), taxe sur les chiens (1855-1858).