Création, composition (1844-1912)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales d'Osmanville

Déplier tous les niveaux

Archives communales d'Osmanville

Mots clés lieux

Osmanville (Calvados)

Osmanville

Origine

La commune de Saint-Clément a été réunie à celle d'Osmanville par la loi du 2 juillet 1862.

Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale

Présentation du contenu

Les délibérations (31 janvier 1880-30 novembre 1901) sont consignées dans les registres de délibérations du conseil municipal (750EDT/2/3).

Création, composition (1844-1912)

Cote/Cotes extrêmes

750EDT/40/1

Date

1844-1912

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.