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Archives communales de Sainte-Honorine-du-Fay

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Date

1664-1973

Origine

Mairie de Sainte-Honorine-du-Fay.

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Honorine-du-Fay ont fait l'objet de deux dépôts les 16 décembre 1975 et 14 juin 1999 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212- 11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Honorine-du-Fay.

Mots clés lieux

Sainte-Honorine-du-Fay (Calvados)

Histoire de la conservation

Le registre couvrant la période 1936-1946 n'a pas été retrouvé en mairie en 1999. Or, un courrier du 24 décembre 1946 adressé par le maire de Sainte-Honorine-du-Fay à l'archiviste départemental (conservé dans les archives du service) relatif aux éventuelles destructions dues à la guerre précise que les archives communales sont intactes.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal encore conservés en mairie (1888-1936, 1946-1992) ont été microfilmés (2MI/DM/380).

Documents en relation

5E/19 : Registre des délibérations et actes de la municipalité (1788-1793).

Mai 1860-1er avril 1888

Cote/Cotes extrêmes

113EDT/2/1

Date

1860-1888

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)