5Z - Sous-Préfecture de Pont-L'Evêque

Déplier tous les niveaux

Comptabilité : situation financière des communes du calvados (imprimés, 1909-1923) ; évaluation des biens possédés par les communes et des revenus dont ces biens sont susceptibles (1908-1909). Archives communales : instructions et correspondance sur leur classement (1860-1862). Offre aux communes d’un arbre de la Victoire : réponses (1919). Monuments aux morts : circulaires, instructions (1919) ; subventions (1923 ; 1925). Documents divers communs à plusieurs communes (1809-1824

Cote/Cotes extrêmes

5Z/267

Date

1809-1925