Election et nomination des maires et juges de paix (1791-an VI)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Condé-sur-Noireau

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Condé-sur-Noireau

Date

1792-1799

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Condé-sur-Noireau.

Biographie ou Histoire

Fonds sinistré en 1944.

Modalités d'entrées

Les archives de Condé-sur-Noireau ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015)

Election et nomination des maires et juges de paix (1791-an VI)

Cote/Cotes extrêmes

585EDT/3

Date

1791-1798

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.