Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Glos

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Glos

Mots clés lieux

Glos (Calvados)

Glos

Origine

La commune actuelle de Glos est issue de la réunion des anciennes communes de Glos et de Villers-sur-Glos par ordonnance du 28 décembre 1825. Un secteur de la commune de Glos a été réuni à Lisieux par le décret du 29 janvier 1960.

Elections-personnel municipal

Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

229EDT/25/1

Date

1946-1968

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.