Dépôts effectués les 14novembre 1977, 24 novembre 2008 et 9 octobre 2023.
Modalités d'entrées
Dépôts effectués les 14novembre 1977, 24 novembre 2008 et 9 octobre 2023.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-2004), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/651 (1790-an III), 2MI/DM/652 (an III-1879), 2MI/DM/653 (1880-1966), 2MI/DM/654 (1966-1989) et 2MI/DM/655 (1989-2004).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement des lois et des décrets, lettres patentes.
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