Chemins ruraux. Notifications aux riverains d’un arrêté de reconnaissance

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Archives communales d'Aignerville

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Archives communales d'Aignerville

Date

1644-1997

Origine

Mairie d'Aignerville.

Modalités d'entrées

Les archives d'Aignerville ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 22 octobre 1980 et 27 août 2008 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Aignerville.

Mots clés lieux

Aignerville (Calvados, France ; jusqu'en 2016)

Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des eaux

Chemins ruraux. Notifications aux riverains d’un arrêté de reconnaissance

Cote/Cotes extrêmes

363EDT/34/2

Date

1900-1909

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