18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen (CALNC)

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Date

1962-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Calvados

Description physique

6,10 m.l

Origine

Coopérative agricole linière du nord de Caen

Biographie ou Histoire

La coopérative a été creée en 1962. Elle comptait 21 salariés en 1996.

Présidents : Paul Lemarinier, 1962-1972 ; André Barbot, 1973-1993 ; Jean-Paul Vermes, en mars 1993.

Modalités d'entrées

Dépôt,1996 (devenant propriété des Archives du Calvados en 2006)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Eliminations en cours de tri : doubles, notes informes, formulaires vierges, pièces de forme, imprimés, pièces comptables (factures fournisseurs et clients), documents de base (feuilles d'exploitation hebdomadaires, relevés hebdomadaires de comptabilité-matières...).

Conditions d'accès

Le fonds est communicable selon la réglementation en vigueur dans les archives publiques.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.

Documents en relation

2 AV/138-2AV/139 - Reportage : visite de la coopérative de Villons-les-Buissons (1996)

  • 2AV/138: interview de Jean-Paul Vermès, président de la Coopérative depuis 1993 ;
  • 2AV/139: visite commentée des bâtiments de la coopérative.

 

 

Mots clés matières

Crédits bancaires, impôts et taxes

Cote/Cotes extrêmes

18J/2

Date

1963-1993

Présentation du contenu

Demandes de renouvellement, correspondance, 1978, 1981, 1993. Impôts locaux : révision de l'assiette 1971, déclarations et plans ; Taxes sur la Valeur Ajoutée (TVA), cessions et déductions : 1 cahier, 1963-1968 (échantillon).