18 octobre 1771-15 mars 1776

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

14B - Justices seigneuriales ecclésiastiques

Déplier tous les niveaux

14B - Justices seigneuriales ecclésiastiques

14B/953-14B/2510 - Justice de l'abbaye royale de Sainte-Trinité de Fécamp

Police et voirie

Plumitifs des audiences tenues au pavillon d'Argences et au siège de Sainte-Paix

18 octobre 1771-15 mars 1776

Cote/Cotes extrêmes

14B/1668

Date

18 octobre 1771-15 mars 1776

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.