1791-7 août 1836

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (communes de A à D)

Tout afficher 197 medias

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Mots clés typologiques

délibération

Bures-les-Monts

Mots clés lieux

Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015)

1791-7 août 1836

Cote/Cotes extrêmes

12EDT/9

Date

1791-1836

Présentation du contenu

1791-an XIV (fol. 2-134), 19 mai 1822-7 août 1836 (fol.134-174), 6 janvier 1792-1er floréal an II (fol. 175-193)

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.