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Archives communales de Préaux-Saint-Sébastien

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Date

1614-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Préaux-Saint-Sébastien.

Biographie ou Histoire

" Préaux-en-Auge".

Saint-Sébastien, ajouté par le décret du 14 mars 1967.

Modalités d'entrées

Les archives de Préaux-Saint-Sébastien ont fait l'objet de trois dépôts les 21 septembre 1976, 9 avril et 23 novembre 2009 aux Archives de Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la comune de Préaux-Saint-Sébastien.

Mots clés lieux

Préaux-Saint-Sébastien (Calvados ; jusqu'en 2015)

Correspondance et pièces diverses

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/2

Date

1787-1858

Notes

Concerne, notamment, la constitution de la municipalité, l'assiette et perception des contributions, les subsistances, police...

Malgré le caractère composite de son contenu, cette liasse, provenant de l'ancien classement, a été conservée telle quelle.