Archives communales de Pertheville-Ners

Déplier tous les niveaux

Date

1674-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Pertheville-Ners.

Biographie ou Histoire

La commune de Ners a été réunie à celle de Pertheville pour former la commune de Pertheville-Ners par le décret du 29 novembre 1858.

Modalités d'entrées

Les archives de Pertheville-Ners ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 12 juin 1985, 25 mai 2005 et 18 mai 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Pertheville-Ners.

Mots clés lieux

1855-1965

Cote/Cotes extrêmes

604EDT/39

Date

1855-1965

Présentation du contenu

- Budgets, chapitres additionnels (1855-1965).

- Comptes administratifs (1924-1965).

- Comptes de gestion (1916-1919).

- Secours aux indigents (1856-1920).

- Legs (1866).