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Archives notariales de Saint-Georges-d'Aunay

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Présentation du contenu

Répertoires (1790-1961), tables (1790-1894), minutes (1792-1941), testaments (1792-1836), vendues (1818-1835).
Les minutes postérieures à 1942 sont conservées à l'étude d'Aunay-sur-Odon.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015)

Modalités d'entrées

Les archives cotées en série F étaient indiquées provenir de l'étude notariale de Saint-Georges-d'Aunay.

1653-1757

Cote/Cotes extrêmes

1J/519

Date

1653-1757

Histoire de la conservation

Partie probable d'un dossier de client du notariat d'Aunay (complément de F/4012-4014?).

Modalités d'entrées

Don en 2020 (acheté par le donateur dans une foire-à-tout en même temps que deux registres du notariat de Saint-Georges-d'Aunay de 1689 et 1690 donnés également).

Présentation du contenu

Charles de Moges, sieur puis marquis de Buron.- Rente passive Le Guerchois de La Garenne (1669-1717). Procédure (1704).

Marie-Charlotte de Moges, sa fille et héritière, épouse de Léonor de Moges, sieur de Saint-Georges.- Facture d'effets vestimentaires (1708, réglé en 1722). Vente de la seigneurie de Grosouvre à Adrien de Bonsens (1718). Rentes actives Brice (1653-1694) et Frontin de Clarmont (1653-1718), provenant de la succession de Jacques Morant, conseiller secrétaire du roi.

Marie-Charlotte de Moges, veuve.- Comptes en régie (1734-1738). Rente passive Laurence (1732). Règlement de la tutelle Borel de Clarbec, exercée antérieurement par son mari (1738).

Etat de recettes pour le marquis de Moges et le chevalier de Saint-Georges, son frère (1736).

Seigneurie de Saint-Georges d'Aunay.- Procédures sur le service de prévôté (1723, 1728). Infraction Lefebvre au droit de chasse (1757). Plainte pour violences exercées vis-à-vis de la chapelle Sainte Anne (1697).

Varia.- Le Marquetel de Monfort (accord successoral, 1732). Etat anonyme de biens situés sur les paroisses de Saint-Jean-du-Cardonnay et Pissy (s.d. XVIIIe s.).