Archives communales de Troarn

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28 juillet 1793-30 ventôse an V, 14 mars 1814-7 janvier 1816
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Mots clés lieux

Troarn (Calvados ; jusqu'en 2016)

Biographie ou Histoire

Le registre (sur feuillets mobiles) concernant la période 1973-1978 a disparu en mairie.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1793-1973), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/ 1237 (1793-1854), 2MI/DM/ 1238 (1854-1925) et 2MI/DM/ 1239 (1926-1973).

28 juillet 1793-30 ventôse an V, 14 mars 1814-7 janvier 1816

Cote/Cotes extrêmes

822EDT/1/2

Date

1793-1816

Présentation du contenu

Suivi de : certificats, déclarations de domicile& (1806-1816).