Archives communales du Breuil-en-Bessin

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Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/421 (1886-1955) et 2MI/DM/422 (1955-1983).

24 thermidor an XI-août 1837

Cote/Cotes extrêmes

375EDT/1/2

Date

1802-1837

Présentation du contenu

Avec : états nominatifs, prestations de serment, élection des officiers de la garde nationale (1830-1840), procès-verbal d'installation du comité local de surveillance de l'école (1834). A l'envers du registre : délibérations du bureau de bienfaisance (30 décembre 1825-7 janvier 1844).