Délibérations du conseil municipal (27 avril 1788-13 décembre 1825)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

Mots clés lieux

Saint-Martin-aux-Chartrains (Calvados)

Roncheville

Mots clés lieux

Roncheville (Calvados ; jusqu'en 1828)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal (27 avril 1788-13 décembre 1825)

Cote/Cotes extrêmes

848EDT/148

Date

1788-1825

Présentation du contenu

Avec enregistrements des lois et décrets…

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.