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Archives communales de Bissières

Déplier tous les niveaux

Date

1610-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bissières.

Modalités d'entrées

Les archives de Bissières ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 2 septembre 1975 et 7 octobre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bissières.

Mots clés lieux

Bissières (Calvados ; jusqu'en 2016)

Chemins

Cote/Cotes extrêmes

9EDT/49

Date

1797-1961

Présentation du contenu

- Alignements (1919-1933), classement et reconnaissance (1845-1868), entretien (an VI-1961), ventes, échanges de terrains et chemins devenus inutiles (1843-1953), service vicinal : budgets, chapitres additionnels (1872-1935)

- Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux riverains (1890-1893), extrait de délibération du conseil municipal (1892), liste (sd).