1635-2001
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Rosel ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 26 octobre 1983, 6 juin 2000 et 27 mars 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Rosel.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1069 (1792-1837), 2MI/DM/1070 (1837-1901) et 2MI/DM/1071 (1902-1925).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : visas de passeports, déclarations de résidence.
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