3243W/1-3243W/300
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Fusion de cinq bordereaux.
Dossiers de procédures : échantillonnage selon la circulaire du 10/096/2003 et instruction du 30 juin 2009
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/05/2017
Présentation du contenu
sélection de dossiers de procédures selon la circulaire du 10/09/2003 et instruction du 30 /06/2009
Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable