15 août 1858-10 août 1873

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Archives communales d'Ouilly-le-Tesson

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Archives communales d'Ouilly-le-Tesson

Mots clés lieux

Ouilly-le-Tesson (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Origine

Les registres conservés sous les cotes 3/108EDT/1/3 à 2/5 ont été microfilmés. Ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/30 (1858-1933) et 2MI/DM/31 (1935-1970).

Histoire de la conservation

G. BESNIER dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 323) signalait la présence en 1912 en mairie de délibérations depuis 1816. Le registre de délibérations de 1933 à 1933 n'a pas été retrouvé en mairie.

15 août 1858-10 août 1873

Cote/Cotes extrêmes

108EDT/1/4

Date

1858-1873

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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