un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (an X-1990), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/900 (1792-1877), 2MI/DM/762 (1877-1923) et 2MI/DM/763 (1923-2001).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec (en début de registre) : quatre délibérations (1806-1810).
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