Octobre 1789-13 novembre 1791, brumaire an VI-brumaire an VII

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Archives communales d'Epaney

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Archives communales d'Epaney

Mots clés lieux

Epaney (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/631 (1855-1913) et 2MI/DM/632 (1914-1938, 1947-1991).

Octobre 1789-13 novembre 1791, brumaire an VI-brumaire an VII

Cote/Cotes extrêmes

776EDT/1/1

Date

1789-1799

Présentation du contenu

Avec enregistrement des lettres patentes, actes divers (1789-an VI).

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