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Archives notariales de Tilly-sur-Seulles

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Histoire de la conservation

Les plus anciennes minutes de l'étude ont été détruites en 1944.

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), minutes (1806-1943).

Hormis quelques actes entre 1806 et 1869, les minutes sont consevées de façon continue depuis 1870.

Les minutes postérieures à 1944 sont conservées à l'étude.

 

Mots clés lieux

Tilly-sur-Seulles (Calvados)

Mots clés typologiques

minute

1855-1869

Cote/Cotes extrêmes

8E/147/142

Date

1855-1869

Présentation du contenu

Epaves : 1er octobre et 31 décembre 1855 ; 8 mai, 1er, 8 et 19 juin, 17 juillet, 28 août, 9 septembre, 16 et 26 novembre 1856 ; 14 et 20 décembre 1857 ; 18 mars, 13 et 31 mai, 20 juillet et 6 octobre 1858 ; 11 avril et 28 août 1859 ; 15 octobre, 7 novembre et 30 décembre 1860 ; 15 janvier, 3 et 12 février, 27 mai, 16 juin et 19 août 1862 ; 17 août, 1er octobre, 18 novembre 1863 ; 10 février, 11 mars, 10 mai et 3 septembre 1864 ; 24 mars, 4 juillet, 30 octobre et 7 novembre 1867 ; 11 mai, 12 juillet, 30 août et 30 octobre 1868 ; 9 octobre 1869.