Archives communales de Bures-les-Monts

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Date

1699-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bures-les-Monts.

Modalités d'entrées

Les archives de Bures-les-Monts ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 4 décembre 1974 et 14 septembre 2021, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Bures-les-Monts.

1791-7 août 1836

Cote/Cotes extrêmes

12EDT/9

Date

1791-1836

Présentation du contenu

1791-an XIV (fol. 2-134), 19 mai 1822-7 août 1836 (fol.134-174), 6 janvier 1792-1er floréal an II (fol. 175-193)

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)