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Archives communales de Saint-Martin-des-Entrées

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Date

1648-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-des-Entrées.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle a été constituée par la réunion de Saint-Martin-des-Entrées et de Saint-Germain-de-la-Lieue par l'ordonnance du 25 février 1818.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-des-Entrées ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 10 octobre 1984, 21 octobre et 13 novembre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Martin-des-Entrées. 

Voir aussi le fonds de Saint-Germain-de-la-Lieue qui contient des archives concernant Saint-Martin-des-Entrées.

Mots clés lieux

Saint-Martin-des-Entrées (Calvados)

An XI-1956

Cote/Cotes extrêmes

531EDT/78

Date

1802-1962

Présentation du contenu

- Débits de tabac et de boisson (1881-1914) ; transfert de corps (1882-1900) ; souscriptions (1871-1875) ; enregistrement des voyageurs : deux registres (1945-1950) ; demandes de renseignements (1837-1899) ; plaintes, condamnations, suivi des condamnés, contraventions, constat de police (1827-1910) ; passeports (an XI-1846) ; exploits d'huissier (1810-1956) ; listes du jury (1849-1872).

- Insalubrité : dépôts de détritus (1890-1962) ; établissements dangereux, insalubres ou incommodes : porcherie (1863), citerne d'essence (1930) ; épizooties (1838-1968).