Délibérations du commun (1668-1674, 1715-1717, 1730-1733)

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Archives communales de Torteval-Quesnay

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Archives communales de Torteval-Quesnay

Mots clés lieux

Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016)

Quesnay-Guesnon

Origine

Torteval et Quesnay-Guesnon ont fusionné par arrêté préfectoral du 7 décembre 1974 sous le nom de Torteval-Quesnay.

Mots clés lieux

Quesnay-Guesnon (Calvados ; jusqu'en 1974)

Administration générale de la commune

Délibérations du commun (1668-1674, 1715-1717, 1730-1733)

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/23/1

Date

1668-1733

Histoire de la conservation

G. Besnier dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales.

Présentation du contenu

Département du Calvados (Caen, 1912, page 215) signale l'existence d'un registre (20 folios) de délibérations du commun de 1665 à 1674.

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