Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
L'ensemble des documents ont été rassemblés par l'abbé Arsène Danguy, curé de La Graverie, décédé en 1915.
Modalités d'entrées
Don de feu Mgr Lemonnier en 1929.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procédures diverses (1627-1686 ; de Clinchamp des Mézerets ; Du Halley ; Pépin du Feugrey ; Le Coustre de La Rosière ; patronage honoraire de Carville, contre les héritiers de Jacques Michel, sieur du Mesnil, avec copies de chartes anciennes)
Procès Fleuriau, conseiller secrétaire du roi, sur un droit de recette des tailles (1635-1643)
Procédure Le Minois (1682-1687)
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