F/5439-5455, 5457-5483 - Chartrier de Carville et titres de familles du Pays virois

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Archives du Calvados

Histoire de la conservation

L'ensemble des documents ont été rassemblés par l'abbé Arsène Danguy, curé de La Graverie, décédé en 1915.

Modalités d'entrées

Don de feu Mgr Lemonnier en 1929.

Procédures diverses

Cote/Cotes extrêmes

F/5452

Date

1627-1687

Présentation du contenu

Procédures diverses (1627-1686 ; de Clinchamp des Mézerets ; Du Halley ; Pépin du Feugrey ; Le Coustre de La Rosière ; patronage honoraire de Carville, contre les héritiers de Jacques Michel, sieur du Mesnil, avec copies de chartes anciennes)

Procès Fleuriau, conseiller secrétaire du roi, sur un droit de recette des tailles (1635-1643)

Procédure Le Minois (1682-1687)