Répertoires (1791-1811), minutes (1792-1817).
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Tout afficher 128 medias
Présentation du contenu
Répertoires (1791-1811), minutes (1792-1817).
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.
Documents en relation
8E/27954 : deux documents (dressés par Me Pigault, notaire à Vassy) concernant les archives notariales de l'ancien siège de Chênedollé (et Pierres, Burcy, Vassy) un "Etat et inventaire des actes de feu Me Le Breton, notaire, qui n'ont point été enregistrés pendant son vivant, faits et enregistrés depuis son décès par Me Pigault, notaire à Vassy" (liste de15 actes passés entre 1813 et 1818) ; "Etat sommaire des minuttes et registres trouvés au notariat de Chesnedolé, occupé dernièrement par feu Me Michel Le Breton, notaire..." (concerne les sièges de Vassy, Pierres, Burcy, Chênedollé).
Mots clés lieux
Présentation du contenu
Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.