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Archives communales de Cléville

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Date

1678-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cléville.

Modalités d'entrées

Les archives de Cléville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 18 mai 1979 et 28 février 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cléville.

Mots clés lieux

Cléville (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/859 (1807-1892) et 2MI/DM/1227 (1893-1934, 1944-2008).

21 novembre 1872-1892

Cote/Cotes extrêmes

280EDT/3

Date

1872-1892

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)