Archives communales de Cléville

  • Archives communales de Cléville
  • Administration générale
  • Délibérations du conseil municipal
21 novembre 1872-1892
Déplier tous les niveaux

Date

1678-2003

Origine

Mairie de Cléville.

Modalités d'entrées

Les archives de Cléville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 18 mai 1979 et 28 février 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cléville.

Mots clés lieux

Cléville (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/859 (1807-1892) et 2MI/DM/1227 (1893-1934, 1944-2008).

21 novembre 1872-1892

Cote/Cotes extrêmes

280EDT/3

Date

1872-1892