un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1791-2004), dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/ 503 (1791-1875), 2MI/DM/ 504 (1876-1913) et 2MI/DM/ 1250 (1913-2004), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement des lois et décrets, certificats de réforme (folios 96), de congés définitifs (folios 93-94), déclarations d'armes (an VII et an IV), de fourniture de draps pour la caserne de Vaubadon (an VI), de fourniture d'avoine (an IV), de chevaux (an IV).
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