Aide à la recherche

Archives communales du Torquesne

Déplier tous les niveaux

Date

1624-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Torquesne.

Modalités d'entrées

Les archives du Torquesne ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 28 mai 1980, 21 octobre 2016 et 28 mars 2018, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune du Torquesne.

Mots clés lieux

Le Torquesne (Calvados)

1825-1973

Cote/Cotes extrêmes

360EDT/69

Date

1825-1973

Présentation du contenu

- Répartiteurs (1837-1923).

- Prestations nature (1825-1925).

- Etats du montant des rôles (1957-1973).

- Contribution sur les voitures, chevaux, vélocipèdes (1903-1953).

- Taxe sur les gardes-chasse (1913-1928).

- Taxe municipale sur les chiens (1872-1919).

- Rôle de la rétribution scolaire (1874).

- Mandements (1837-1948).

- Demandes de dégrèvement d'impôt (1926-1970).

- Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1946-1953).

- Bouilleurs de cru (1935-1940).