1619-1986
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Modalités d'entrées
Les archives de Foulognes ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 29 avril 1981 et 16 mars 2004, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Foulognes.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-1999), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/920 (1790-1826), 2MI/DM/921 (1827-1885), 2MI/DM/511 (1885-1955) et 2MI/DM/512 (1955-1999).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement des lois et décrets…
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.