Délibérations du conseil municipal

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Archives communales de Cartigny-l'Epinay

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Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Mots clés lieux

Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

777EDT/1/1

Date

1838-1881

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1838-2002), dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/701 (1838-1881), 2MI/DM/601 (1882-1949) et 2MI/DM/602 (1950-2002).

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