Archives communales de Bavent

  • Archives communales de Bavent
  • Bavent
  • Premier dépôt
  • Contributions
Etats de sections, mutations, répartiteurs, matrices de rôles
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Date

1615-1972

Biographie ou Histoire

La commune de Robehomme a fait l'objet d'une fusion-association avec Bavent, par l'arrêté du 7 décembre 1974.

Modalités d'entrées

Les archives de Bavent ont fait l'objet en complément d'un premier dépôt le 12 avril 1970, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 1er juin 2015, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

Bavent (Calvados)

Etats de sections, mutations, répartiteurs, matrices de rôles

Cote/Cotes extrêmes

281EDT/23

Date

1792-1903

Présentation du contenu

- "Arpentage de la commune de Bavent divisé par section" (1792)

- Etats de sections (an V)

- Livre des mutations de propriétés(1820-1825)

- Nomination des répartiteurs (an XIII-1903)

- Matrices derôles des contributions foncière (an IV-1817), personnelle et mobilière (an V-1812), portes et fenêtres (an X-1807).