Répertoires (1778-1959), tables (1786-1946), minutes (1791-1944), dossiers de clients (1636-1973).
Les minutes de 1945 à 1948 ont été versées en 2024 et sont en attente de classement. Les minutes postérieures à 1949 sont conservées à l'étude.
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Présentation du contenu
Répertoires (1778-1959), tables (1786-1946), minutes (1791-1944), dossiers de clients (1636-1973).
Les minutes de 1945 à 1948 ont été versées en 2024 et sont en attente de classement. Les minutes postérieures à 1949 sont conservées à l'étude.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal
Existence et lieu de conservation de copies
Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
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