1215-1981
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Basseneville ont fait l'objet de trois dépôts les 24 mars 1978, 25 novembre 1992 et 24 octobre 2007 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Basseneville.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Un registre de délibérations du syndicat du marais (1899-1958), toujours conservé en mairie, a été microfilmé sous la cote 2MI/DM/573.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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