3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés publiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3220W/1 - 3220W/177

Date

1986-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/07/2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1986-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicable

N°8 - N°1549

Cote/Cotes extrêmes

3220W/129

Date

2012

Présentation du contenu

N° W142000008 ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DES PERSONNELS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE BASSE-NORMANDIE (A.C.R.C). 31/12/2012
N° W142000139 ACTIMUSIQUE 10/08/2012
N° W142000227 ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ECOLE DU SACRE COEUR 02/07/2012
N° W142000247 ASSOCIATION DE DEFENSE DES COMMERCANTS DE LA RUE CALMETTE ET ENVIRONNEMENTS 02/07/2012
N° W142000250 OFFICE DE TOURISME ET PAYS D'ACCUEIL DU PRE-BOCAGE 31/07/2012
N° W142000604 ITINERAIRE BIS 08/03/2012
N° W142000640 BCD LIRE A FLEURY 08/03/2012
N° W142000650 CLUB DE L'AMITIE 28/06/2012
N° W142000748 LE MONDE DE LUCAS 08/03/2012
N° W142001051 ASSOCIATION DE CHASSE LES AMIS DU 14 05/04/2012
N° W1420001170 UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU CALVADOS (UDAPEL DU CALVADOS) 10/08/2012
N° W1420001240 AMICALE DES ANCIENNES ET ANCIENS ELEVES ET MAITRES DU CALVADOS ET DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE LA FORMATION DES MAITRES 05/04/2012
N° W1420001243 LA VAILLANTE DE DOUVRES-LA-DELIVRANDE 02/07/2012
N° W1420001549 ASSOCIATION FORMATION ET RECHERCHE DES PSYCHOLOGUES DE L'EDUCATION DE BASSE-NORMANDIE A.F.O.R.E.P 29/06/2012