Archives communales de Cambremer

Déplier tous les niveaux

Date

1623-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cambremer.

Biographie ou Histoire

Fusion-association avec Grandouet, Saint-Aubin-sur-Algot et Saint-Pair-du-Mont par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Cambremer.

Modalités d'entrées

Les archives de Cambremer ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 9 juin 1982 et au dernier trimestre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cambremer et des communes fusionnées.

Mots clés lieux

1920-1988

Cote/Cotes extrêmes

419EDT/156

Date

1920-1988

Présentation du contenu

Tribunaux de commerce (1929) ; chambre de commerce (1929-1988) ; chambre d'agriculture (1920-1983) ; chambre des métiers (1932-1974) ; conseil des prud'hommes (1979-1987) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1946) ; conseil d'administration de la sécurité sociale et de la caisse d'allocations familiales (1983) ; mutualité sociale agricole (1950-1984).