Archives communales de Curcy-sur-Orne

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Date

1647-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Curcy-sur-Orne.

Modalités d'entrées

Les archives de Curcy-sur-Orne ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 20 novembre 1975, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Biens communaux [1647]-1842

Cote/Cotes extrêmes

127EDT/38

Date

1647-1842

Présentation du contenu

Procédures relatives aux biens dépendant des hameaux de Cropton, La Cannée et Le Petit Martinbosq ; Le Fresnay et la Métairie.